Licence de Documentation Libre GNU

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0. Préambule

Le but de cette Licence est de réaliser un manuel, livre ou autre document fonctionnel et utile de manière "libre" : assurer à chacun la liberté effective de le copier et le redistribuer, en le modifiant ou non, commercialement ou non commercialement. En 2nd lieu, cette Licence réserve à l'auteur et l'éditeur un moyen d'obtenir le crédit pour leur travail, tout en n'étant pas considéré comme responsable des modifications effectuées par d'autres.

Cette Licence est un type de "copyleft", ce qui signifie que des travaux dérivés du document doivent eux-mêmes être libres au même sens. Il complète la Licence Publique Générale de GNU, qui est une Licence copyleft conçue pour le logiciel libre.

Nous avons conçu cette license afin de l'utiliser pour les manuels de logiciels libres, parce que le logiciel libre nécessite une documentation libre : un programme libre devrait venir avec des manuels fournissant les mêmes libertés que celles offertes par le logiciel. Mais cette Licence n'est pas limitée aux manuels de logiciels ; elle peut être utilisée pour tout travail textuel, indépendamment du sujet traité ou qu'il soit publié ou non comme un livre imprimé. Nous recommandons cette license principalement pour les travaux dont le but est l'instruction ou la référence.

 

1. Applicabilité et définitions

Cette Licence s'applique à tout manuel ou autre travail, sur tout medium, contenant une notice placée par le détenteur du copyright déclarant qu'il peut être distribué selon les termes de cette Licence. Une telle notice accorde une licence mondiale, sans royalties, de durée illitée, pour utiliser ce travail dans les conditions indiqué ici-même. Le "Document", ci-dessous, fait référence à tout manuel ou travail de ce type. Tout membre du public est un concessionnaire, et est adressé par "vous". Vous acceptez la Licence si vous copiez, modifiez ou distribuez le travail nécessitant une permission par la loi du copyright.

Une "Version Modifiée" du Document signifie que tout travail contenant le Document ou une portion de celui-ci, qu'il soit copié verbatim, ou avec des modifications et/ou traduit dans une autre langue.

Une "Section Secondaire" est une annexe nommée ou une section d'avant-propos du Document traitant exclusivement de la relation des éditeurs ou auteurs du Document avec sujet global du Document (ou de sujet liés) et ne contenant rien qui puisse tomber directement dans le sujet global (ainsi, si le Document est en partie un livre de mathématiques, une Section Secondaire ne pourrait rien expliquer en matière de mathématiques). La relation pourrait être relative à un lien historique avec le sujet ou avec des sujets liés, ou à une position légale, commerciale, philosophique, éthique ou politique les concernant.

Les "Sections Invariantes" sont certaines Sections Secondaires dont les titres sont désignés comme étant ceux des Sections Invariantes, dans la notice indiquant que le Document est publié sous cette License. Si une section ne correspond pas à la définition ci-dessus de Secondaire alors il n'est pas autorisé de la désigner comme Invariante. Le Document pourrait contenir 0 Sections Invariantes. Si le Document n'identifie aucune Section Invariante alors il n'y en a aucune.

Les "Textes de Couverture" sont certains passages de texte courts listés, comme les Textes de 1ère de Couverture ou Textes de 4ème de Couverture, dans la notice indiquant que le Document est publié sous cette Licence. Un Texte de 1ère de Couverture pourrait être au plus de 5 mots, et un Texte de 4ème de Couverture pourrait être au plus de 25 mots.

Une copie "Transparente" du Document signifie une copie lisible par une machine, représentée dans un format dont la spécification est accessible au grand public, adaptée à la révision du document de manière simple avec des éditeurs de textes génériques ou (pour les images composées de pixels) de programmes de retouche génériques ou (pour les dessins) d'un éditeur de dessin accessible largement, et adapté comme entrée pour des formateurs de texte ou pour une traduction automatique en une variété de formats adaptés comme entrée de formateurs de texte. Une copie effectuée dans un autre format de fichier Transparent dont le marquage, ou l'absence de marquage, a été arrangée pour contrecarrer ou décourager la modification ultérieure par des lecteurs n'est pas Transparente. Un format d'image n'est pas Transparent s'il est utilisé pour toute quantité substantielle de texte. Une copie qui n'est pas "Transparente" est appelée "Opaque".

Des exemples de formats adaptés aux copies Transparentes incluent l'ASCII plein sans marquage, le format d'entrée Texinfo, le format d'entrée LaTeX, SGML ou XML utilisant une DTD disponible publiquement, et le HTML simple conforme aux standards, le PostScript ou le PDF conçu pour la modification humaine. Des exemples de formats d'image transparents incluent PNG, XCF et JPG. Des formats opaques incluent les formats propriétaires qui ne peuvent être lus et édités que par des traitements de texte propriétaires, SGML ou XML pour lesquels la DTD et/ou les outils de traitement ne sont publiquement accessibles, et le HTML généré par machine, le PostScript ou PDF produit par certains traitements de texte dans des buts exclusifs de sortie.

La "Page de Titre" signifie, pour un livre imprimé, la page de titre en elle-même, ainsi que les pages suivantes qui sont nécessaires pour contenir, de manière lisible, le matériel dont cette Licence a besoin pour apparaître dans la page de titre. Pour les œuvres dans des formats qui n'ont pas de page de titre en tant que telle, «Page de titre» signifie le texte près de l'aspect le plus visible du titre de l'œuvre, précédant le début du corps du texte.

Une section «Entitled XYZ» désigne une sous-unité nommée du Document dont le titre est soit précisément XYZ soit contient XYZ entre parenthèses après le texte qui traduit XYZ dans une autre langue. (Ici, XYZ représente un nom de section spécifique mentionné ci-dessous, tel que «Remerciements», «Dédicaces», «Endossements» ou «Historique».) «Préserver le titre» d'une telle section lorsque vous modifiez le document signifie qu'il reste une section "Intitulée XYZ" selon cette définition.

Le document peut inclure des clauses de non-responsabilité à côté de l'avis indiquant que cette licence s'applique au document. Ces dénis de garantie sont considérés comme étant inclus par référence dans cette licence, mais uniquement en ce qui concerne les dénis de garantie: toute autre implication que ces dénis de garantie peuvent avoir est nulle et n'a aucun effet sur la signification de cette licence.


2. Copies verbatim

Vous pouvez copier et distribuer le Document sur tout medium, commercialement ou non commercialement, tant que cette License, les notices de copyright, et la notice de license indiquant que cette License s'applique au Document sont reproduites dans toutes les copies, et que vous n'ajoutez pas d'autres conditions, quelles qu'elles soient, à celles de cette License. Vous ne pourriez pas utiliser des mesures techniques pour empêcher ou contrôler la lecture ou de nouvelles copies des copies que vous faites ou distribuez. Cependant, vous pourriez accepter une compensation en échange de copies. Si vous distribuez un nombre suffisamment grand de copies vous devez également suivre les conditions en section 3.

Vous pouvez également prêter des copies, sous les mêmes conditions indiquées ci-dessus, et vous pourriez publiquement afficher des copies.

 

3. Copies en quantité

Si vous publiez des copies imprimées (ou des copies dans des media ayant couramment des couvertures imprimées) du Document, comptant plus de 100, et que la notice de licence du Document nécessite des Textes de Couverture, vous devez inclure les copies dans des couvertures portant, clairement et lisiblement, l'ensemble de ces Textes de Couverture : Textes de 1ère de Couverture sur la 1ère de Couverture, et Textes de 4ème de Couverture sur la 4ème de Couverture. Ces 2 couvertures doivent également vous identifier clairement et lisiblement comme éditeur de ces copies. La 1ère de Couverture doit présenter le titre complet avec tous les mots du titre de proémincence et visibilité égales. Vous pourriez ajouter d'autres éléments sur les couvertures en plus. Effectuer des copies avec des changements limités aux couvertures, tant qu'elles préservent le titre du Document et satisfont ces conditions, peuvent être traitées comme des copies verbatim à d'autres égards.

Si les textes requis pour une couverture ou l'autre sont trop volumineux pour tenir de manière lisible, vous devriez placer les premiers listés (autant qu'il en tient raisonnablement) sur la véritable couverture, et continuer le reste sur des pages adjacentes.

Si vous publiez ou distribuer des copies Opaque du Document à un nombre supérieure à 100, vous devez inclure soit inclure une copie Transparente lisible par une machine avec chaque copie Opaque, ou indiquer dans ou avec chaque copie Opaque une localisation réseau informatique à partir de laquelle le grand public utilisateur du réseau a accès au téléchargement à l'aide de protocoles réseaux standard publics d'une copie Transparente complète du Document, livre de tous élements supplémentaires. Si vous utilisez cette dernière option, vous devez prendre des mesures raisonnablement prudentes, lorsque vous commencez la distribution de copies Opaques en quantité, pour vous assurer que cette copie transparente restera ainsi accessible à l'endroit indiqué jusqu'à au moins un an après la dernière distribution d'un Copie opaque (directement ou par l'intermédiaire de vos agents ou détaillants) de cette édition au public.

Il est demandé, mais pas obligatoire, que vous contactiez les auteurs du Document bien avant de redistribuer un grand nombre d'exemplaires, pour leur donner une chance de vous fournir une version mise à jour du Document.

 

4. Modifications

Vous pouvez copier et distribuer une Version Modifiée du Document selon les conditions des sections 2 et 3 ci-dessus, du moment que vous diffusez la Version Modifiée précisément sous cette License, où la Version Modifiée refilling remplit le rôle du Document, conférant ainsi licence pour la distribution et la modification de la Version Modifiée à quiconque en possède une copie. De plus, vous devez faire ce qui suit dans la Version Modifiée :

  1. Utilisez dans la Page de Titre (et sur les couvertures, s'il y en a) un titre distinct de celui du Document, et de ceux de versions précédentes (qui devraient, s'il y en a, être listées dans la section Historique du Document). Vous pourriez utiliser le même titre que la version précédente si l'éditeur d'origine en donne la permission.
  2. Listez sur la Page de Titre, comme auteurs, 1 ou plusieurs personnes ou entités responsables de la paternité des modifications dans la Version Modifiée, ainsi que au moins 5 des auteurs principaux du Document (l'ensemble de ses auteurs principaux, s'il y en a moins de 5), à moins qu'ils ne vous libèrent de ce requirement.
  3. Indiquez sur la page de Titre le nom de l'éditeur de la Version Modifiée, en tant qu'éditeur.
  4. Préservez l'ensemble des notices de copyright du Document.
  5. Ajoutez une notice de copyright appropriée pour vos modifications, adjacente aux autres notices de copyright.
  6. Incluez, immédiatement après les notices de copyright, une notice de licence donnant au public la permission d'utiliser la Version Modifiée selon les termes de cette License, sous la forme montrée dans l'Addendum ci-dessous.
  7. Préservez dans cette notice de license la liste complète des Sections Invariantes et des Textes de Couverture requis donnés dans la notice de licence du Document.
  8. Incluez une copie non altérée de cette Licence.
  9. Préservez la section intitulée "Historique", préservez son Titre, et ajoutez-y un élément indiquant au moins les titre, années, nouveau auteurs et éditeurs de la Version Modifiée telle que donnée dans la Page de Titre. S'il n'y a pas de section intitulée "Historique" dans le Document, créez-en une indiquant les titre, année, auteurs et éditeurs du Document tels qu'indiqués dans sa Page de Titre, puis ajoutez un élément décrivant la Version Modifiée telle qu'indiqué dans la phrase précédente.
  10. Préservez la localisation réseau, si elle existe, indiquée dans le Document pour un accès public à une copie Transparente du Document, et de la même manière les localisation réseau indiquées dans le Document pour les versions précédentes sur lesquelles il a été basé. Celles-ci pourraient être placées dans la section "Historique". Vous pourriez omettre une localisation réseau pour un travail ayant été publiée au moins 4 ans avant le Document lui-même, ou si l'éditeur d'origine de la version à laquelle il fait référence en donne la permission.
  11. Pour toute section intitulée "Remerciements" ou "Dédicaces", préservez le Titre de la section, et préservez la dans section l'ensemble de la substance et du ton de chacun des remerciements aux contributeurs et/ou des dédicaces indiquées à l'intérieur.
  12. Préservez l'ensemble des Sections Invariantes du Document, non altérées dans leur texte et dans leurs titres. Les numéros de Section ou équivalents ne sont pas considérés comme faisant partie des titres de la section.
  13. Supprimez toute section intitulée "Approbations". Une telle section ne devrait pas être incluse dans la Version Modifiée.
  14. Ne changez pas le titre de toute section existante devant être intitulée "Approbations" ou entrant en conflit avec toute Section Invariante.
  15. Préservez tout Dénis de Garantie.

Si la Version Modifiée inclut de nouvelles sections front-matter ou des annexes qualifiées comme Sections Secondaires et ne contient pas d'élements copiés du Document, vous pourriez à votre option désigner certaines ou toutes ces sections comme invariantes. Pour ce faire, ajoutez leurs titres à la liste des Sections Invariantes dans la notice de licence de la Version Modifiée. Ces titres doivent être distincts de tous les titres d'autres sections.

Vous pourriez ajouter une section intitulée "Endorsements", du moment qu'elle ne contient rien d'autre que les endorsements de votre Version Modifiée par diverses parties -- par exemples, des déclarations de revue par des pairs ou que le texte a été apprové par une organisation comme défintion d'autorité d'un standard.

Vous pourriez ajouter un passage jusqu'à 5 mots en tant que texte de Couverture, et un passage jusqu'à 25 mots comme texte de Quatrième de Couverture, à la fin de la liste des Textes de Couverture dans la Version Modifiée. Seul un passage du Texte de Couverture et un du Texte de 4ème de Couverture pourrait être ajouté par (ou via des arrangements faits par) toute autre entité. Si le Document contient déjà un texte de couverture pour la même couverture, auparavant ajouté par vous ou par arrangement fait par la même entité au nom de laquelle vous agissez, vous ne pourriez pas en ajouter un autre ; mais vous pourriez remplacer l'ancien, sur la permission explicite de l'éditeur précédent qui avait ajouté l'ancien texte.

Les auteurs(s) et éditeur(s) du Document ne donnent pas par cette License la permission d'utiliser leurs noms à des fins de publicité ou pour assert or imply endorsement of any Modified Version.

 

5. Documents combinés

Vous pourriez combiner le Document avec d'autres documents diffusés sous cette License, sous les termes définis en section 4 ci-dessus pour les versions modifiées, tant que vous incluez dans la combinaison l'ensemble des Sections Invariantes de l'ensemble des documents d'origine, non modifiées, et les listez toutes en tant que Sections Invariantes de votre travail combiné dans sa notice de licence, et que vous préservez l'ensemble de leurs Déclarations de Garantie.

Le travail combiné ne nécessite de contenir qu'une seule copie de cette Licence, et plusieurs Sections Invariantes identiques pourraient être remplacées par une seule copie. S'il existe plusieurs Sections Invariantes avec le même nom mais avec des contenus différents, rendez unique le titre de chacune de ces sections en ajoutant à la fin de celui-ci, entre parenthèses, le nom de l'auteur ou publicateur d'origine de cette section s'il est connu, ou à défaut un numéro unique. Procédez au même ajustment sur les titres de section dans la liste des Sections Invariantes dans la notice de licence du travail combiné.

Dans la combinaison, vous devez combiner toutes sections Intitulées "Historique" dans les divers documents d'origine, en formant une section Intitulée "Historique" ; de la même manière combinez toutes sections Intitulées "Remerciements", et toutes sections Intitulées "Dédicaces". Vous devez supprimez toutes sections Intitulées "Approbations / Endorsements."

 

6. Collections de documents

Vous pourriez réaliser une collection consistant en ce Document et d'autres documents publiés sous cette License, et remplacer les copies individuelles de cette License dans les divers documents avec une copie unique incluse dans la collection, tant que vous suivez les règles de cette License pour des copies verbatim de chacun des documents à tous autres égards.

Vous pourriez extraire un seul document d'une telle collection, et le distribuer individuelle sous cette License, tant que vous insérez une copie de cette License dans le document extrait, et suivez cette License à tous autres égards concernant les copies verbatim de ce document.

 

7. Aggregation avec des travaux indépendants

Une compilation du Document ou de ses dérivés avec d'autres documents ou travaux séparés et indépendants, dans ou sur le volume d'un medium de stockage ou de distribution, est appelé "aggrégat" si le copyright résultant de la compilation n'est pas utilisé pour limiter les droits légaux des utilisateurs de la compilation au-delà de ce que les travaux individuels permettent. Lorsque le Document est inclus dans un aggrégat, cette License ne s'applique pas aux autres travaux dans l'aggregat qui ne sont pas eux-mêmes des travaux dérivés du Document.

Si le prérequis de Texte de Couverture de la section 3 est applicable à ces copies du Document, alors si le Document fait moins de la moitié de l'ensemble de l'aggrégat, les Textes de Couverture du Document pourraient être placés sur des couvertures qui entourent le Document au sein de l'aggrégat, ou l'équivalent électronique de couvertures si le Document est sous forme électronique. Autrement ils doivent apparaître sur des couvertures imprimées entourant l'ensemble de l'aggrégat.

 

8. Traduction

La traduction est considérée comme un type de modification, et vous pourriez donc distribuer des traductions du Document sous les termes de la section 4. Remplacer des Sections Invariantes par des traductions requiert une permission spéciale des détenteurs de leur copyright, mais vous pourriez inclure des traductions de certaines ou de la totalité des Sections Invariantes en plus des versions d'origine de ces Sections Invariantes. Vous pourriez inclure une traduction de cette License, et l'ensemble des notices de licence dans le Document, et tout Déni de Garantie, tant que vous incluez aussi la version française d'origine de cette License et les versions d'origine de ces notices et dénis. En cas de désaccord entre la traduction et la version d'origine de cette License ou d'une notice ou d'un déni, la version d'origine prévaudra.

Si une section du Document est intitulée "Remerciements", "Dédicaces", ou "Historique", le prérequis (section 4) de préserver son Titre (section 1) nécessitera typiquement de changer ce titre effectif.

 

9. Terminaison

Vous ne pourriez pas copier, modifier, sous-licencier ou redistribuer le Document sauf de la manière expressément autorisée sous cette Licence. Toute autre tentative de copie, modification, sous-licence ou distribution du Document est nulle, est terminera automatiquement vos droits sous cette Licence. Cependant, les parties ayant reçu des copies, ou des droits, de votre part sous cette Licence n'auront pas leurs licences terminées tant que ces parties restent en totale conformité.

 

10. Futures révisions de cette licence

La Free Software Foundation pourrait publier de nouvelles versions révisées de la Licence de Documentation Libre de GNU de temps à autre. De telles nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version présente, mais pourraient différer dans les détails pour adresser de nouveaux problèmes ou préoccupations. Voir http://www.gnu.org/copyleft/.

Chaque version de la License reçoit un numéro de version distinctif. Si le Document spécifie qu'une version d'un numéro particulier de cette Licence s'applique à lui, vous avez l'option de suivre les termes et conditions de la version spécifiée ou de toute version ultérieure qui a été publiée (pas en tant que brouillon) par la Free Software Foundation. Si le Document ne spécifie pas de numéro de version de cette License, vous pouvez choisir toute version publiée (pas en tant que brouillon) par la Free Software Foundation.

Comment utiliser cette License pour vos documents

Pour utiliser cette Licence dans un document que vous avez écrit, incluez une copie de la Licence dans le document et placer le copyright suivant et les notices de licence juste après la page de titre :

Copyright (c) ANNEE VOTRE NOM. Permission est autorisée de copier, distribuer et/ou modifier ce document sous les termes de la Licence de Documentation Libre GNU, Version 1.2 ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation ; with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts, and no Back-Cover Texts. Une copie de la license est incluse dans la section intitulée "GNU Free Documentation License".

Si vous avez des Sections Invariantes, Textes de Couverture et Textes de 4ème de Couverture, remplacer la ligne avec Textes ... par ceci :

avec les Sections Invariantes étant LISTEZ LEURS TITRES, avec les Textes de 1ère de Couverture LISTE, et avec les Textes de 4ème de Couverture LISTE.

Si vous avez des Sections Invariantes sans Textes de Couverture, ou certaines autres combinaisons des 3, fusionnez ces 2 alternatives pour s'adapter à la situation.

Si votre document contient des exemples non trivaux de code de programme, nous recommandons de publier ces exemples en parallèle sous votre de choix de licence de logiciel libre, telle que la Licence Publique Générale de GNU, pour permettre leur utilisation dans du logiciel libre.

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